Après avoir obtenu l'autorisation de la Commission européenne et la publication du décret mettant en place le dispositif d'aide à la restauration et la numérisation des films du patrimoine, le CNC vient de tenir sa première session le lundi 2 juillet 2012, en retenant une liste d'œuvres emblématiques du patrimoine cinématographique, présentées ci-dessous.
L’objectif de ce dispositif est triple :
- rendre accessible au public le plus large les œuvres cinématographiques du XXème siècle dans les technologies et les modes de diffusion d'aujourd'hui ;
- favoriser l'enrichissement des offres légales sur internet ;
- assurer la préservation et la transmission de ce patrimoine pour les générations futures.
Tous les projets déposés lors de cette première session ont été retenus. Certains ont fait l’objet d’un chiffrage immédiat de l’aide accordée, d’autres ont bénéficié d’un avis favorable, et l’aide accordée sera chiffrée au vu des devis des travaux qui seront présentés.
Le calendrier des prochaines sessions est consultable sur le site du CNC. Ce calendrier est accompagné d’un descriptif des modalités du dispositif et du dossier type à fournir.
Longs métrages
 | Jour de fête de Jacques Tati Long métrage de fiction 1949 Ayant droit : Les Films de Mon Oncle Laboratoire : Immagine Ritrovata (Ital) Aide accordée par le CNC : 50 K€ |
 | Mon oncle de Jacques Tati Long métrage de fiction 1958 Ayant droit : Les Films de Mon Oncle Laboratoire : Arane (Fr) Aide accordée par le CNC : 80 K€ |
 | Play Time de Jacques Tati Long métrage de fiction 1967 Ayant droit : Les Films de Mon Oncle Laboratoire : Arane (Fr) Avis favorable du CNC |
 | Avoir 20 ans dans les Aurès de René Vautier Long métrage de fiction 1972 Ayant droit : Association Mas o Menos Laboratoire : Digimage (Fr) Aide accordée par le CNC : 80 K€ |
 | Loin du Vietnam de Claude Lelouch, Alain Resnais, Jean-Luc Godard, Joris Iven, William Klein Documentaire 1967 Ayant droit : SOFRA Laboratoire : Mikros (Fr) Aide accordée par le CNC : 70 K€ |
 | Le Joli mai de Chris Marker, Pierre Lhomme Documentaire 1963 Ayant droit : SOFRA Laboratoire : Mikros (Fr) Aide accordée par le CNC : 80 K€ |
 | Peau d'âne de Jacques Demy Long métrage de fiction 1970 Ayant droit : Ciné Tamaris Laboratoire : Digimage (Fr) Aide accordée par le CNC : 40 K€ |
 | Jacquot de Nantes de Agnès Varda Long métrage de fiction 1991 Ayant droit : Ciné Tamaris Laboratoire : Digimage (Fr) Aide accordée par le CNC : 60 K€ |
Courts métrages
 | L'Invité de Guy Jacques Court métrage de fiction 1984 Ayant droit : Agence du Court métrage Laboratoire : non déterminé Avis favorable du CNC |
 | Les Escargots de René Laloux Court métrage de fiction 1966 Ayant droit : Agence du Court métrage Laboratoire : non déterminé Avis favorable du CNC |
 | Lettre d'un cinéaste de Alain Cavalier Court métrage de fiction 1982 Ayant droit : Agence du Court métrage Laboratoire : non déterminé Avis favorable du CNC |
Ce dispositif a pour but de soutenir les ayants droit dans leur démarche de numérisation et de restauration des œuvres cinématographiques du patrimoine. Sont concernées par cette aide les différentes phases du travail de restauration et de numérisation au format IMF 2K (conformément à la recommandation 2011 CST 021).
Schématiquement, les aides accordées après avis d’un groupe d’experts prendront la forme de subventions ou d'avances remboursables sur une très longue période, et pourront aller jusqu'à couvrir 90% du coût de la prestation dans des cas exceptionnels. Les dépenses prises en considération concerneront les frais de restauration physique des éléments nécessaires préalablement à leur numérisation, les coûts de numérisation et de restauration numérique, les dépenses d'étalonnage et de confection du fichier numérique ainsi que, lorsque cela est nécessaire, le retour des éléments numériques ainsi restaurés sur pellicule pour la conservation. Seules sont visées les œuvres à fort caractère patrimonial, se rattachant directement ou indirectement à l’histoire du cinéma français et européen, et dont les perspectives d’exploitation commerciales sont très aléatoires.
Afin d’assurer la transmission et la connaissance de ce patrimoine, il sera demandé aux bénéficiaires de ces aides de réels engagements en terme de valorisation et de diffusion.
Cette aide est accordée par le Président du CNC après avis d'un groupe d’experts sous la présidence de Gilles Jacob et dont les membres sont Michel Ciment, Jérôme Chung, Bruno Deloye, Pierre Gras, Jacques Kermabon, Natacha Laurent, Pierre Lhomme, Philippe Reinaudo, Michel Romand-Monnier, Laurent Véray.
La prochaine session aura lieu le 20 septembre 2012, les dossiers devant être déposés au plus tard le 20 août 2012. Toutes les informations sont disponibles sur le site du CNC.
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