Professionnels 28 mars 2022 Commission des aides à la musique : décision de nomination du 28 mars 2022
Professionnels 21 mars 2022 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 21 mars 2022
Professionnels 14 mars 2022 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 14 mars 2022
Professionnels 14 mars 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 14 mars 2022
Professionnels 07 mars 2022 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 7 mars 2022
Professionnels 07 mars 2022 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 7 mars 2022 établissant la liste des lecteurs
22 février 2022 Commission des aides sélectives à la production (avance sur recettes) : décision de nomination du 22 février 2022
Professionnels 14 février 2022 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 14 février 2022 établissant la liste des ...
Professionnels 01 février 2022 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision du 1er février 2022 établissa...
Professionnels 01 février 2022 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 1er février ...
Professionnels 24 janvier 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 24 janvier 2022
Professionnels 20 janvier 2022 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décret de nomination du 20 janvier 2022
Professionnels 13 janvier 2022 Commission d'œuvres audiovisuelles de courte durée : décision de nomination du 10 janvier 2022 Décision de nomination du 10 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission d'œuvres audiovisuelles de cour...
Professionnels 13 janvier 2022 Commission des aides à la production avant réalisation pour les autres œuvres : décision de nomination du 10 janvier 2022 Décision de nomination du 10 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant...
Professionnels 13 janvier 2022 Commission des aides à la production avant réalisation pour les 1ères œuvres : décision de nomination du 10 janvier 2022 Décision de nomination du 10 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant...
Professionnels 10 janvier 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 10 janvier 2022
Professionnels 22 décembre 2021 Commission des aides Images de la diversité : décision de nomination du 13 décembre 2021
Professionnels 09 décembre 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 9 décembre 2021 complétant la liste des membres de la ...
Professionnels 09 décembre 2021 Commission films de genre : décision du 9 décembre 2021 nommant les membres du jury
Professionnels 06 décembre 2021 Commissions des aides exceptionnelles aux exploitants fragilisés : décision de nomination du 6 décembre 2021
Professionnels 03 décembre 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision établissant la liste des lecteurs au 3 décembre 2021
Professionnels 01 décembre 2021 Commission d’aide au codéveloppement et à la coproduction franco-italienne : décision de nomination du 1er décembre 2021
Professionnels 22 novembre 2021 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 22 novembre 2021
22 novembre 2021 Commission des aides aux industries techniques : décision de nomination du 22 novembre 2021
Professionnels 16 novembre 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore - majoration animation : décision de nomination du 16 novembre 2021
Professionnels 08 novembre 2021 Commission des aides complémentaires à la structure : décision de nomination du 8 novembre 2021
Professionnels 08 novembre 2021 Commission des aides à l'outre-mer : décision de nomination du 8 novembre
03 novembre 2021 Commissions des aides à l’innovation en fiction et en animation : décision établissant la liste des lecteurs au 3 novembre 2...
Professionnels 02 novembre 2021 Commission d'aide à la coproduction franco-allemande : décision de nomination du 2 novembre 2021
Professionnels 18 octobre 2021 Commission films de genres : décision du 18 octobre 2021 établissant la liste des lecteurs
18 octobre 2021 Commission des aides à la distribution internationale des cinémas du monde : décision du 18 octobre 2021
Professionnels 15 octobre 2021 Commission des aides après réalisation : décision de nomination du 15 octobre 2021
Professionnels 08 octobre 2021 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 8 octobre 2021
Professionnels 07 octobre 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 7 octobre 2021
Professionnels 07 octobre 2021 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 7 octobre 2021
Professionnels 04 octobre 2021 Commission fiction et animation : décision de nomination du 29 septembre 2021
Professionnels 01 octobre 2021 Commission des aides à la distribution : décision de nomination du 1er octobre 2021
Professionnels 29 septembre 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 29 septembre
23 septembre 2021 Comité d'experts des avances majorées : décision de nomination du 23 septembre 2021
Professionnels 15 septembre 2021 Commission des aides sélectives à la production (avance sur recettes) : décision de nomination du 8 septembre 2021
Professionnels 06 septembre 2021 Commission des aides à la programmation difficile : décision de nomination du 6 septembre 2021
Professionnels 01 septembre 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er septembre 2021
Professionnels 01 septembre 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er septembre 2021
Professionnels 01 septembre 2021 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 1er septembre 2021
30 août 2021 Commissions des aides sélectives à la production et des aides à l’écriture de scénario - décision du 30 août 2021 établissan...
Professionnels 20 août 2021 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décret de nomination du 20 août 2021
Professionnels 28 juillet 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision de nomination du 28 juillet 2021
Professionnels 28 juillet 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision établissant la liste des lecteurs au 28 juillet 2021
Professionnels 22 juillet 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 01 juillet 2021 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er juillet 2021
Professionnels 01 juillet 2021 Commission d'aide à la co-production franco-portugaise : décision de nomination du 1er juillet 2021
25 juin 2021 Commission des aides à la promotion audiovisuelle : décision de nomination du 25 juin 2021
Professionnels 23 juin 2021 Commission documentaire de création et magazine : décision de nomination du 23 juin 2021
Professionnels 07 mai 2021 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 5 mai 2021
Professionnels 20 avril 2021 Commission des aides à l'innovation en animation : décision de nomination du 20 avril 2021
Professionnels 20 avril 2021 Commission des aides à l'innovation en fiction : décision de nomination du 20 avril 2021
Professionnels 14 avril 2021 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 14 avril 2021
Professionnels 02 avril 2021 Commission des aides à l’innovation en documentaire : décision de nomination du 2 avril 2021
Professionnels 31 mars 2021 Commission des aides sélectives à la production : décision de nomination du 31 mars 2021
Professionnels 18 mars 2021 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décision de nomination du 18 mars 2021
Professionnels 17 mars 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 15 mars 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 15 mars 2021
Professionnels 01 mars 2021 Commission d'aide à la coproduction franco-allemande : décision de nomination du 1er mars 2021 Décision du 1er mars 2021 portant nomination à la commission de soutien de projets de coproduction franco-allemand
Professionnels 01 mars 2021 Commission d’agrément : décision de nomination du 1er mars 2021 Décision du 1er mars 2021 portant nomination à la commission d’agrément
Professionnels 18 février 2021 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 18 février 2021 Décision du 18 février 2021 portant nomination à la commission des aides au développement de projets
18 février 2021 Commission des aides à la production avant réalisation : décision établissant la liste des lecteurs au 18 février 2021
Professionnels 04 février 2021 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 4 février 2021
Professionnels 01 février 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er février 2021
01 février 2021 Commission du fonds de relance pour les industries techniques : décision de nomination du 1er février 2021
Professionnels 28 janvier 2021 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 28 janvier 2...
Professionnels 06 janvier 2021 Commission du fonds d'urgence pour le Liban - décision de nomination du 9 décembre 2020
Professionnels 23 décembre 2020 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décret de nomination du 23 décembre 2020
