Professionnels 10 mai 2023 Commission des aides à l’innovation en animation : décision de nomination du 10 mai 2023
Professionnels 10 mai 2023 Commission des aides à l’innovation en fiction : décision de nomination du 10 mai 2023
Professionnels 09 mai 2023 Fonds européen de solidarité pour les films ukrainiens (ESFUF) : décision de nomination du 9 mai 2023
Professionnels 04 avril 2023 Commission des aides à l’innovation en documentaire : décision de nomination du 4 avril 2023
Professionnels 31 mars 2023 Commission des aides à l’édition vidéographique : décision de nomination du 31 mars 2023
Professionnels 28 mars 2023 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 28 mars 2023
Professionnels 21 mars 2023 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 21 mars 2023
Professionnels 16 mars 2023 Commission des aides à la diffusion en ligne : décision de nomination du 16 mars 2023
Professionnels 16 mars 2023 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 16 mars 2023
Professionnels 06 mars 2023 Commission des aides au parcours d'auteur - décision de nomination du 6 mars 2023
Professionnels 06 mars 2023 Commission des aides au parcours d'auteur : décision du 6 mars 2023 établissant la liste des lecteurs
Professionnels 06 mars 2023 Commissions des aides à l’innovation en fiction et en animation : décision du 6 mars 2023 établissant la liste des lecteurs
Professionnels 27 février 2023 Commission films de genres : décision du 27 février 2023 établissant la liste des lecteurs
Professionnels 22 février 2023 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 22 février 2023
Professionnels 16 février 2023 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision du 16 février 2023 établissan...
Professionnels 16 février 2023 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 16 février 2...
Professionnels 16 février 2023 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 16 février 2023
Professionnels 01 février 2023 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er février 2023
Professionnels 16 janvier 2023 Commission d’aide à la production d’œuvres cinématographiques de courte durée – premières œuvres : décision de nomination du...
Professionnels 16 janvier 2023 Commission d'œuvres audiovisuelles de courte durée : décision de nomination du 16 janvier 2023
Professionnels 16 janvier 2023 Commission d’aide à la production d’œuvres cinématographiques de courte durée – autres œuvres : décision de nomination du 16...
Professionnels 12 janvier 2023 Commission des aides Images de la diversité : décision de nomination du 12 janvier 2023
Professionnels 02 janvier 2023 Commission des aides à la distribution internationale des cinémas du monde : décision du 2 janvier 2023
Professionnels 01 décembre 2022 Commission d’aide au codéveloppement et à la coproduction franco-italienne : décision de nomination du 1er décembre 2022
Professionnels 22 novembre 2022 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 22 novembre 2022
Professionnels 22 novembre 2022 Commission des aides complémentaires à la structure : décision de nomination du 22 novembre 2022
Professionnels 15 octobre 2022 Commission des aides après réalisation : décision de nomination du 15 octobre 2022
Professionnels 13 octobre 2022 Commission des aides au spectacle vivant : décision de nomination du 13 octobre 2022
Professionnels 07 octobre 2022 Commission des aides à la programmation difficile : décision de nomination du 7 octobre 2022
Professionnels 30 septembre 2022 Commission des aides à la distribution : décision de nomination du 30 septembre 2022
Professionnels 31 août 2022 Commissions des aides sélectives à la production et des aides à l’écriture de scénario : décision du 31 août 2022 établissan...
Professionnels 16 août 2022 Commission des aides au jeu vidéo : décision de nomination du 16 août 2022
Professionnels 02 août 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 2 août 2022
Professionnels 29 juillet 2022 Commission des aides aux cinémas du monde : décision de nomination du 29 juillet 2022
Professionnels 28 juillet 2022 Commission des aides aux vidéomusiques : décision de nomination du 28 juillet 2022
Professionnels 01 juillet 2022 Commission d'aide à la co-production franco-portugaise : décision de nomination du 1er juillet 2022
Professionnels 14 juin 2022 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 14 juin 2022
Professionnels 14 juin 2022 Commission des aides sélectives exceptionnelles aux entreprises de vente à l’étranger : décision de nomination du 14 juin 20...
Professionnels 03 juin 2022 Commission des aides à la production d'oeuvre ayant recours à des effets visuels numériques : décision de nomination du 3 ju...
Professionnels 23 mai 2022 Commission d'aide à la coproduction franco-allemande : décision de nomination du 23 mai 2022
Professionnels 23 mai 2022 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 23 mai 2022
Création numérique 23 mai 2022 Commission des aides à la production d'oeuvre ayant recours à des techniques d'animation : décision de nomination du 23 mai ...
13 mai 2022 Commission des aides sélectives à la production (avance sur recettes) : décision de nomination du 13 mai 2022
Professionnels 02 mai 2022 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 2 mai 2022
Professionnels 20 avril 2022 Commission des aides à l'innovation en animation : décision de nomination du 20 avril 2022
Professionnels 20 avril 2022 Commission des aides aux vidéomusiques : décision de nomination du 20 avril 2022
Professionnels 20 avril 2022 Commission des aides à l’innovation en fiction : décision de nomination du 20 avril 2022
Professionnels 04 avril 2022 Commission des aides à l’innovation en documentaire : décision de nomination du 4 avril 2022
Professionnels 28 mars 2022 Commission des aides à la musique : décision de nomination du 28 mars 2022
Professionnels 21 mars 2022 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 21 mars 2022
Professionnels 14 mars 2022 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 14 mars 2022
Professionnels 14 mars 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 14 mars 2022
Professionnels 07 mars 2022 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 7 mars 2022
Professionnels 07 mars 2022 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 7 mars 2022 établissant la liste des lecteurs
22 février 2022 Commission des aides sélectives à la production (avance sur recettes) : décision de nomination du 22 février 2022
Professionnels 14 février 2022 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 14 février 2022 établissant la liste des ...
Professionnels 01 février 2022 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision du 1er février 2022 établissa...
Professionnels 01 février 2022 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 1er février ...
Professionnels 24 janvier 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 24 janvier 2022
Professionnels 20 janvier 2022 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décret de nomination du 20 janvier 2022
Professionnels 13 janvier 2022 Commission d'œuvres audiovisuelles de courte durée : décision de nomination du 10 janvier 2022 Décision de nomination du 10 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission d'œuvres audiovisuelles de cour...
Professionnels 13 janvier 2022 Commission des aides à la production avant réalisation pour les autres œuvres : décision de nomination du 10 janvier 2022 Décision de nomination du 10 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant...
Professionnels 13 janvier 2022 Commission des aides à la production avant réalisation pour les 1ères œuvres : décision de nomination du 10 janvier 2022 Décision de nomination du 10 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant...
Professionnels 10 janvier 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 10 janvier 2022
Professionnels 22 décembre 2021 Commission des aides Images de la diversité : décision de nomination du 13 décembre 2021
Professionnels 09 décembre 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 9 décembre 2021 complétant la liste des membres de la ...
Professionnels 09 décembre 2021 Commission films de genre : décision du 9 décembre 2021 nommant les membres du jury
Professionnels 06 décembre 2021 Commissions des aides exceptionnelles aux exploitants fragilisés : décision de nomination du 6 décembre 2021
Professionnels 03 décembre 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision établissant la liste des lecteurs au 3 décembre 2021
Professionnels 01 décembre 2021 Commission d’aide au codéveloppement et à la coproduction franco-italienne : décision de nomination du 1er décembre 2021
Professionnels 22 novembre 2021 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 22 novembre 2021
22 novembre 2021 Commission des aides aux industries techniques : décision de nomination du 22 novembre 2021
Professionnels 16 novembre 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore - majoration animation : décision de nomination du 16 novembre 2021
Professionnels 08 novembre 2021 Commission des aides complémentaires à la structure : décision de nomination du 8 novembre 2021
Professionnels 08 novembre 2021 Commission des aides à l'outre-mer : décision de nomination du 8 novembre
