Professionnels 18 octobre 2021 Commission films de genres : décision du 18 octobre 2021 établissant la liste des lecteurs
18 octobre 2021 Commission des aides à la distribution internationale des cinémas du monde : décision du 18 octobre 2021
Professionnels 15 octobre 2021 Commission des aides après réalisation : décision de nomination du 15 octobre 2021
Professionnels 08 octobre 2021 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 8 octobre 2021
Professionnels 07 octobre 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 7 octobre 2021
Professionnels 07 octobre 2021 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 7 octobre 2021
Professionnels 04 octobre 2021 Commission fiction et animation : décision de nomination du 29 septembre 2021
Professionnels 01 octobre 2021 Commission des aides à la distribution : décision de nomination du 1er octobre 2021
Professionnels 29 septembre 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 29 septembre
23 septembre 2021 Comité d'experts des avances majorées : décision de nomination du 23 septembre 2021
Professionnels 15 septembre 2021 Commission des aides sélectives à la production (avance sur recettes) : décision de nomination du 8 septembre 2021
Professionnels 06 septembre 2021 Commission des aides à la programmation difficile : décision de nomination du 6 septembre 2021
Professionnels 01 septembre 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er septembre 2021
Professionnels 01 septembre 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er septembre 2021
Professionnels 01 septembre 2021 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 1er septembre 2021
30 août 2021 Commissions des aides sélectives à la production et des aides à l’écriture de scénario - décision du 30 août 2021 établissan...
Professionnels 20 août 2021 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décret de nomination du 20 août 2021
Professionnels 28 juillet 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision de nomination du 28 juillet 2021
Professionnels 28 juillet 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision établissant la liste des lecteurs au 28 juillet 2021
Professionnels 22 juillet 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 01 juillet 2021 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er juillet 2021
Professionnels 01 juillet 2021 Commission d'aide à la co-production franco-portugaise : décision de nomination du 1er juillet 2021
25 juin 2021 Commission des aides à la promotion audiovisuelle : décision de nomination du 25 juin 2021
Professionnels 23 juin 2021 Commission documentaire de création et magazine : décision de nomination du 23 juin 2021
Professionnels 07 mai 2021 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 5 mai 2021
Professionnels 20 avril 2021 Commission des aides à l'innovation en animation : décision de nomination du 20 avril 2021
Professionnels 20 avril 2021 Commission des aides à l'innovation en fiction : décision de nomination du 20 avril 2021
Professionnels 14 avril 2021 Commission de classification des œuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 14 avril 2021
Professionnels 02 avril 2021 Commission des aides à l’innovation en documentaire : décision de nomination du 2 avril 2021
Professionnels 31 mars 2021 Commission des aides sélectives à la production : décision de nomination du 31 mars 2021
Professionnels 18 mars 2021 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décision de nomination du 18 mars 2021
Professionnels 17 mars 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 15 mars 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 15 mars 2021
Professionnels 01 mars 2021 Commission d'aide à la coproduction franco-allemande : décision de nomination du 1er mars 2021 Décision du 1er mars 2021 portant nomination à la commission de soutien de projets de coproduction franco-allemand
Professionnels 01 mars 2021 Commission d’agrément : décision de nomination du 1er mars 2021 Décision du 1er mars 2021 portant nomination à la commission d’agrément
Professionnels 18 février 2021 Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage : décision de nomination du 18 février 2021 Décision du 18 février 2021 portant nomination à la commission des aides au développement de projets
18 février 2021 Commission des aides à la production avant réalisation : décision établissant la liste des lecteurs au 18 février 2021
Professionnels 04 février 2021 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 4 février 2021
Professionnels 01 février 2021 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 1er février 2021
01 février 2021 Commission du fonds de relance pour les industries techniques : décision de nomination du 1er février 2021
Professionnels 28 janvier 2021 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 28 janvier 2...
Professionnels 06 janvier 2021 Commission du fonds d'urgence pour le Liban - décision de nomination du 9 décembre 2020
Professionnels 23 décembre 2020 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décret de nomination du 23 décembre 2020
Professionnels 22 décembre 2020 Commission des aides à l'écriture et à la réécriture de scénario : décision de nomination du 22 décembre 2020
Professionnels 21 décembre 2020 Comités de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 21 décembre 2020
Professionnels 02 décembre 2020 Commission des aides à la diffusion en vidéo physique et en ligne : décision de nomination du 2 décembre 2020
Professionnels 18 novembre 2020 Commission d'aide aux oeuvres immersives ou interactives : décision de nomination du 18 novembre 2020
Professionnels 10 novembre 2020 Commission nationale d'aménagement cinématographique : arrêté du 10 novembre 2020 portant nomination du commissaire du Gouve...
Professionnels 04 novembre 2020 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 4 novembre 2020
Professionnels 02 novembre 2020 Commission d'aide au co-développement de séries audiovisuelles franco-allemandes : décision de nomination du 2 novembre 2020
Professionnels 20 octobre 2020 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 20 octobre 2020
Professionnels 12 octobre 2020 Commission des aides au spectacle vivant : décision de nomination du 12 octobre 2020
Professionnels 07 octobre 2020 Commission des aides après réalisation : décision de nomination du 7 octobre 2020
05 octobre 2020 Commission des aides à la distribution internationale des cinémas du monde : décision du 5 octobre 2020
Professionnels 01 octobre 2020 Commission des aides à la distribution : décision de nomination du 1er octobre 2020
Professionnels 25 septembre 2020 Commission des aides complémentaires à la structure : décision de nomination du 25 septembre 2020
Professionnels 24 septembre 2020 Commission de l'aide au développement d’œuvres cinématographiques de longue durée : décision de nomination du 24 septembre 2...
Professionnels 16 septembre 2020 Commission des aides "Images de la diversité" : décision de nomination du 16 septembre 2020
Professionnels 02 septembre 2020 Commission d’aide au codéveloppement et à la coproduction franco-italienne : décision de nomination du 2 septembre 2020
Professionnels 01 septembre 2020 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 1er septembre 2020
Professionnels 24 juillet 2020 Commission des aides à l'écriture et à la réécriture de scénario : décision de nomination du 24 juillet 2020
Professionnels 24 juillet 2020 Commission du cinéma d'art et d'essai : décision de nomination du 24 juillet 2020
Professionnels 24 juillet 2020 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : arrêté de nomination du 24 juillet 2020
Professionnels 10 juillet 2020 Commission d'aide à la co-production franco-portugaise : décision de nomination du 10 juillet 2020
Professionnels 29 mai 2020 Commission des aide à la création artistique multimédia et numérique (DICREAM) : décision du 29 mai 2020