Professionnels 13 janvier 2022 Commission des aides à la production avant réalisation pour les 1ères œuvres : décision de nomination du 10 janvier 2022 Décision de nomination du 10 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant...
Professionnels 10 janvier 2022 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 10 janvier 2022
Professionnels 22 décembre 2021 Commission des aides Images de la diversité : décision de nomination du 13 décembre 2021
Professionnels 09 décembre 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 9 décembre 2021 complétant la liste des membres de la ...
Professionnels 09 décembre 2021 Commission films de genre : décision du 9 décembre 2021 nommant les membres du jury
Professionnels 06 décembre 2021 Commissions des aides exceptionnelles aux exploitants fragilisés : décision de nomination du 6 décembre 2021
Professionnels 03 décembre 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision établissant la liste des lecteurs au 3 décembre 2021
Professionnels 22 novembre 2021 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 22 novembre 2021
Professionnels 16 novembre 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore - majoration animation : décision de nomination du 16 novembre 2021
Professionnels 08 novembre 2021 Commission des aides complémentaires à la structure : décision de nomination du 8 novembre 2021
Professionnels 08 novembre 2021 Commission des aides à l'outre-mer : décision de nomination du 8 novembre
03 novembre 2021 Commissions des aides à l’innovation en fiction et en animation : décision établissant la liste des lecteurs au 3 novembre 2...
Professionnels 18 octobre 2021 Commission films de genres : décision du 18 octobre 2021 établissant la liste des lecteurs
Professionnels 07 octobre 2021 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 7 octobre 2021
Professionnels 04 octobre 2021 Commission fiction et animation : décision de nomination du 29 septembre 2021
Professionnels 29 septembre 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 29 septembre
Professionnels 15 septembre 2021 Commission des aides sélectives à la production (avance sur recettes) : décision de nomination du 8 septembre 2021
Professionnels 01 septembre 2021 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 1er septembre 2021
30 août 2021 Commissions des aides sélectives à la production et des aides à l’écriture de scénario - décision du 30 août 2021 établissan...
Professionnels 20 août 2021 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décret de nomination du 20 août 2021
Professionnels 28 juillet 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision de nomination du 28 juillet 2021
Professionnels 28 juillet 2021 Commission des aides aux cinémas du monde : décision établissant la liste des lecteurs au 28 juillet 2021
Professionnels 22 juillet 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 23 juin 2021 Commission documentaire de création et magazine : décision de nomination du 23 juin 2021
Professionnels 07 mai 2021 Commission du cinéma d’art et d’essai : décision de nomination du 5 mai 2021
Professionnels 20 avril 2021 Commission des aides à l'innovation en animation : décision de nomination du 20 avril 2021
Professionnels 20 avril 2021 Commission des aides à l'innovation en fiction : décision de nomination du 20 avril 2021
Professionnels 02 avril 2021 Commission des aides à l’innovation en documentaire : décision de nomination du 2 avril 2021
Professionnels 31 mars 2021 Commission des aides sélectives à la production : décision de nomination du 31 mars 2021
Professionnels 18 mars 2021 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décision de nomination du 18 mars 2021
Professionnels 17 mars 2021 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 15 mars 2021 Commission des aides au parcours d'auteur : décision de nomination du 15 mars 2021
18 février 2021 Commission des aides à la production avant réalisation : décision établissant la liste des lecteurs au 18 février 2021
Professionnels 04 février 2021 Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 4 février 2021
Professionnels 28 janvier 2021 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 28 janvier 2...
Professionnels 06 janvier 2021 Commission du fonds d'urgence pour le Liban - décision de nomination du 9 décembre 2020
Professionnels 22 décembre 2020 Commission des aides à l'écriture et à la réécriture de scénario : décision de nomination du 22 décembre 2020
Professionnels 10 novembre 2020 Commission nationale d'aménagement cinématographique : arrêté du 10 novembre 2020 portant nomination du commissaire du Gouve...
Professionnels 02 novembre 2020 Commission d'aide au co-développement de séries audiovisuelles franco-allemandes : décision de nomination du 2 novembre 2020
Professionnels 25 septembre 2020 Commission des aides complémentaires à la structure : décision de nomination du 25 septembre 2020
Professionnels 16 septembre 2020 Commission des aides "Images de la diversité" : décision de nomination du 16 septembre 2020
Professionnels 01 septembre 2020 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 1er septembre 2020
Professionnels 24 juillet 2020 Commission des aides à l'écriture et à la réécriture de scénario : décision de nomination du 24 juillet 2020
Professionnels 24 juillet 2020 Commission du cinéma d'art et d'essai : décision de nomination du 24 juillet 2020
Professionnels 29 mai 2020 Commission des aide à la création artistique multimédia et numérique (DICREAM) : décision du 29 mai 2020
Professionnels 01 avril 2020 Commission des aides à l’innovation en documentaire : décision de nomination du 1er avril 2020
Professionnels 01 avril 2020 Commission des aides à l'innovation en animation : décision de nomination du 1er avril 2020
Professionnels 01 avril 2020 Commission des aides à l'innovation en fiction : décision de nomination du 1er avril 2020
Professionnels 30 mars 2020 Commission de classification des oeuvres cinématographiques : décret de nomination du 30 mars 2020
Professionnels 12 mars 2020 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 28 février 2020 Fonds d'aide au jeu vidéo (FAJV), aide à l'écriture de jeu vidéo : décision du 28 février 2020 Décision portant nomination à la commission des aides à l'écriture de jeu vidéo prévue à l'article 323-13 du règlement général...
Professionnels 09 janvier 2020 Fonds d'aide au jeu vidéo (FAJV), aide à l'écriture de jeu vidéo : décision du 7 janvier 2020 Décision portant nomination à la commission des aides à l'écriture de jeu vidéo prévue à l'article 323-13 du règlement général...
31 décembre 2019 Commission des aides sélectives à la production (avances sur recettes) : décision de nomination du 31 décembre 2019
Professionnels 23 décembre 2019 Commission des aides sélectives à l’exploitation : décision de nomination du 23 décembre 2019
Professionnels 12 décembre 2019 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 12 décembre ...
Professionnels 11 décembre 2019 Commission des aides sélectives à l’exploitation : décision de nomination du 11 décembre 2019
Professionnels 25 octobre 2019 Commission des aides à l'outre-mer : décision de nomination du 24 octobre 2019
Professionnels 27 septembre 2019 Commission des aides sélectives à l’exploitation : décision de nomination du 27 septembre 2019
Professionnels 27 septembre 2019 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision de nomination du 27 septembre...
Professionnels 27 septembre 2019 Commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques : décision du 27 septembre 2019 établiss...
Professionnels 20 septembre 2019 Commission des aides complémentaires à la structure : décision de nomination du 20 septembre 2019
Professionnels 20 septembre 2019 Commission des aides sélectives à l’exploitation : décision de nomination 20 septembre 2019
Professionnels 04 septembre 2019 Inscription sur la liste des lecteurs : décision du 4 septembre 2019
Professionnels 02 septembre 2019 Commission des aides "Images de la diversité" : décision de nomination du 2 septembre 2019
Professionnels 12 juillet 2019 Commission des aides à l’écriture et à la réécriture de scénario : décision de nomination du 12 juillet 2019
Professionnels 11 juillet 2019 Commission des aides à la production avant réalisation : décision de nomination du 11 juillet 2019
Professionnels 18 juin 2019 Commission des aides à la création visuelle ou sonore par l'utilisation des technologies numériques de l'image et du son : d...
Professionnels 14 juin 2019 Commission documentaire de création et magazine : décision de nomination du 14 juin 2019
29 mai 2019 Commission nationale d'aménagement cinématographique : arrêté de nomination du 29 mai 2019
Professionnels 29 mai 2019 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décision de nomination du 29 mai 2019
Professionnels 06 mai 2019 Commission des aides à l'innovation en fiction : décision de nomination du 6 mai 2019
Professionnels 11 avril 2019 Commission franco-italienne d'aide au développement : décision de nomination du 11 avril 2019
Professionnels 04 avril 2019 Commission nationale d'aménagement cinématographique : décision de nomination du 4 avril 2019
04 avril 2019 Commission nationale d'aménagement cinématographique : arrêté de nomination du 4 avril 2019
