Fonds Images de la diversité : résultats de la commission en 2016

Résultats des commissions

31 décembre 2016


Parmi les demandes présentées au second collège (aides à la production, à la distribution et à l’édition vidéographique) de la commission Images de la diversité, le collège a décidé d’accorder une aide aux œuvres ou projets suivants :

Pour la production:

« Dooz Kawa au Théâtre de la mer »
« Demi Portion au Théâtre de la mer » de Patrick Savey
11 000,00 € attribués à Zycopolis Productions et répartis comme suit :
0,00 € de subvention et 11 000,00 € d’achats de droits commerciaux ;
             
« Encore une nuit à traverser » de Manon Ott
10 000,00 € attribués à TS Productions et répartis comme suit :
5 600,00 € de subvention et 4 400,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Riddim » de Maël Cabaret
11 000,00 € attribués à Les Films d’Ici 2 et répartis comme suit :
6 424,00 € de subvention et 4 576,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Latifa le cœur au combat » d’Olivier Peyon et Cyril Brody
30 000,00 € attribués à Haut et Court et répartis comme suit :
22 080,00 € de subvention et 7 920,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Il est mort le soleil » de Marie Charlotte Moreau
10 000,00 € attribués à Senso Films Sarl et répartis comme suit :
6 040,00 € de subvention et 3 960,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Les Routes de l’esclavage » de Juan Gelas et Philippe Lacote
40 000,00 € attribués à CPB Compagnie des Phares et Balises et répartis comme suit :
21 696,00 € de subvention et 18 304,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Zaïna46 » de Laura  Desmazières
5 300,00 € attribués à Haïku Films et répartis comme suit :
3 364,00 € de subvention et 1 936,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« L’Allée des Siffleurs » de Julien Herichon
15 000,00 € attribués à Qui Vive ! et répartis comme suit :
13 064,00 € de subvention et 1 936,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Les Heures heureuses » de Martine Deyres
10 000,00 € attribués à Les Films du Tambour de la Soie et répartis comme suit :
5 600,00 € de subvention et 4 400,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Je suis votre avocat » de Valérie Denesle
44 000,00 € attribués à Agat Films & Cie et répartis comme suit :
38 720,00 € de subvention et 5 280,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« A l’ombre du travail » de Frederic Jacovlev
10 000,00 € attribués à Zorn Productions International et répartis comme suit :
5 424,00 € de subvention et 4 576,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Les Engagés » de Maxime Potherat et Jules Thenier
20 000,00 € attribués à Astharte & Compagnie et répartis comme suit :
11 200,00 € de subvention et 8 800,00 € d’achats de droits non commerciaux
 

« Yemma » de Lyèce Boukhitine
30 000,00 € attribués à Comic Strip Productions et répartis comme suit :
23 400,00 € de subvention et 6 600,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« L’Obsolescence programmée des machines » de Marie-Sophie Chambon
12 000,00 € attribués à Koro Films et répartis comme suit :
9 712,00 € de subvention et 2 288,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« 8 Avenue Lénine » de Valérie Mitteaux et Anna Pitoun
30 000,00 € attribués à Point du Jour et répartis comme suit :
22 080,00 € de subvention et 7 920,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Le Rêve français » de Christian Faure
60 000,00 € attribués à Eloa Prod et répartis comme suit :
44 160,00 € de subvention et 15 840,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Tajamul Président d’Afghanistan » de Dominique Choisy
25 000,00 € attribués à La Voie Lactée et répartis comme suit :
17 080,00 € de subvention et 7 920,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Mon frère » de Julien Abraham
50 000,00 € attribués à Ex Nihilo et répartis comme suit :
42 080,00 € de subvention et 7 920,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Tidiane » de Laure-Anne Bomati
10 000,00 € attribués à Quilombo Films et répartis comme suit :
5 424,00 € de subvention et 4 576,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Memoria » de Léo Ponge
15 000,00 € attribués à Les Films de la Capitaine et répartis comme suit :
12 800,00 € de subvention et 2 200,00 € d’achats de droits commerciaux ;

« Les Cuistots de Treignac » de Sophie Bensadoun
20 000,00 € attribués à Nord-Ouest Documentaires et répartis comme suit :
15 424,00 € de subvention et 4 576,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Leila » de Naidra Ayadi
25 000,00 € attribués à Nolita Cinéma et répartis comme suit :
17 080,00 € de subvention et 7 920,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Tangente » de Julie Jouve et Rida Belghiat
15 000,00 € attribués à La Coupure et répartis comme suit :
12 800,00 € de subvention et 2 200,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Allons enfants » de Sylvie Perrin
15 000,00 € attribués à Cocotte Minute Productions et répartis comme suit :
10 424, 00 € de subvention et 4 576,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Le Chien perdu de François Mitterrand » d’Alberto Segre
15 000,00 € attribués à Sarl Bobi Lux et répartis comme suit :
12 360,00 € de subvention et 2 640,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

« Un Jour ça ira » de Stan Zambeaux
50 000,00 € attribués à Magneto Prod et répartis comme suit :
42 080,00 € de subvention et 7 920,00 € d’achats de droits non commerciaux ;

Pour la distribution :

« Tout, tout a continué » d’Emmanuel Parraud
7 000,00 € attribués à Spectre Productions ;

« Corniche Kennedy » de Dominique Cabrera
20 000,00 € attribués à Jour2Fête ;

« Swagger » d’Olivier Babinet
20 000,00 € attribués à Rezo Films.
 

La commission Images de la diversité a apporté son soutien à 29 projets, pour un montant total de 635 300,00 € réparti comme suit : 473 116,00 € part subvention et 162 184,00 € TTC part achat de droits non commerciaux.

Parmi les demandes présentées au premier collège (aides à l’écriture et au développement) de la commission Images de la diversité, le collège a émis l’avis d’accorder une aide aux projets suivants :

Pour l’écriture :

« Gagarine » de Fanny Liatard et Jérémy Trouilh
20 000,00 € attribués à Fanny Liatard et Jérémy Trouilh ;

« Puits-Hamelin » de François Hien
20 000 € attribués à François Hien ;

« Barraca » de Laurence Lowenthal
20 000,00 € attribués à Laurence Lowenthal ;

« Démolition(s) » de Marie de Busscher
10 000,00 € attribués à Marie de Busscher ;

« Portrait chinois » de Sophie Bredier
10 000,00 € attribués à Sophie Bredier ;

« Marseille Nord les Passeurs de Mémoire » de Jean-Christophe Besset
10 000,00 € attribués à Jean-Christophe Besset.

Et d’octroyer une bourse de résidence aux auteurs pour l’écriture des projets suivants :

« Le Pont des soupirs » d’Atisso Medessou et  Nicolas Chemin ;

« Priorité au direct » de Samir Abdessaied.

Pour le développement :

« Le Corps d’Osiris » de Jonathan Millet
5 000,00 € attribués à Les Films de l’heure bleue ;

« Ma Cité, mon Village » d’Isabelle Cadière
10 000,00 € attribués à 13 Productions ;

« War Zones » écrit par Christian Docin-Julien
25 000,00 € attribués à Patafilm ;

« 4 mois 1/2 » de François Bouard et Régis Blanchard
17 000,00 € attribués à Les Films de l’autre côté ;

« Ils sont la France » de Marie-Laurence Delaunay et Patrick Seraudie
20 000,00 € attribués à Pyramide Production.

La commission Images de la diversité a apporté son soutien à 13 projets, pour un montant total de 167 000,00 €.

Parmi les demandes présentées au second collège (aides à la production, à la distribution et à l’édition vidéographique) de la commission Images de la diversité, le collège a décidé d’accorder une aide aux œuvres ou projets suivants :

Pour la production :

« 68, mon père et les clous » de Samuel Bigiaoui
10 000,00 € attribués à Petit à Petit Production et répartis comme suit : 5 424,00 € de subvention et 4 576,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Belinda » de Marie Dumora
50 000,00 € attribués à Gloria Films et répartis comme suit : 
41 200,00 € de subvention et 8 800,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Karim » de Dan Uzan
24 000,00 € attribués à Stewball Films et répartis comme suit : 
 17 312,00 € de subvention et 6 688,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« La Vie de Château » de Modi Barry et Cédric Ido
50 000,00 € attribués à SRAB Films et répartis comme suit : 
 42 080,00 € de subvention et 7 920,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Les Chants d’à côté » de Flavie Pinatel
10 000,00 € attribués à Films de Force Majeure et répartis comme suit : 
 7 800,00 € de subvention et 2 200,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux;

« Mallé Exilé » de Denis Gheerbrant
20 000,00 € attribués à L’Atelier Documentaire et répartis comme suit : 12 080,00 € de subvention et 7 920,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« L’Interprète » d’Onur Yagiz
11 320,00 € attribués à Les Films Velvet et répartis comme suit : 
 10 000,00 € de subvention et 1 320,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Ça c’est la Famille » de Teddy Lussi-Modeste
25 000,00 € attribués à Kazak Productions et répartis comme suit : 
 17 080,00 € de subvention et 7 920,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« 5 ans après la guerre » de Sam Albaric
27 000,00 € attribués à Miyu Productions et répartis comme suit : 
 25 240,00 € de subvention et 1 760,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Bonnes mères » de Hafsia Herzi
30 000,00 € attribués à Quat’sous Films et répartis comme suit : 
 21 200,00 € de subvention et 8 800,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« C.L.I.N » de Carine May et Hakim Zouhani
10 000,00 € attribués à Kazak Productions et répartis comme suit : 
 7 800,00 € de subvention et 2 200,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Chaises musicales » de Manuela Fresil
20 000,00 € attribués à Cinédoc Films et répartis comme suit : 
 12 080,00 € de subvention et 7 920,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Chroniques d’une mixité rêvée » de Julie Talon
25 000,00 € attribués à Futurikon et répartis comme suit : 
 20 424,00 € de subvention et 4 576,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Entre deux rives de Santo Domingo à Pointe-à-Pitre » de Mariette Montpierre
10 000,00 € attribués à Les Films Jack Febus et répartis comme suit : 
 5 424,00 € de subvention et 4 576,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« La Voie Abdallah » de Nadja Harek
10 000,00 € attribués à Keren Production et répartis comme suit : 
 5 424,00 € de subvention et 4 576,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Le K Kasparian » de Pier Emmanuel Petit
10 000,00 € attribués à Lardux Films et répartis comme suit : 
 5 424,00 € de subvention et 4 576,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Les Conquérantes » de Julie Lojkine
4 576,00 € d’achat de droits non commerciaux à Laclairière Production ;

« Les Raccrocheurs » d’Edouard Mills-Affif
10 000,00 € attribués à Temps Noir et répartis comme suit : 
 5 424,00 € de subvention et 4 576,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Les Réminiscences » de Rachid Hami
15 000,00 € attribués à Les Films du Worso et répartis comme suit : 
 11 480,00 € de subvention et 3 520,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Mily Miss Question (Saison 2) » de Jeanne Meister 
30 000,00 € de subvention attribués à Ciel de Paris Productions ;

« Mohamed Mehra a tué mon fils » de Jarmila Buskova
15 000,00 € attribués à Quark Productions  répartis comme suit : 
 10 424,00 € de subvention et 4 576,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Sauvages au cœur des zoos humains » de Pascal Blanchard et Bruno Victor-Pujebet
20 000,00 € attribués à Bonne Pioche Télévision et répartis comme suit : 12 080,00 € de subvention et 7 920,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;
  
« Selma » de Jan Sitta
15 000,00 € attribués à Takami Productions et répartis comme suit :
 13 240,00 € de subvention et 1 760,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Seul le Silence » de Katia Jarjoura
20 000,00 € attribués à Echo Films et répartis comme suit : 
 17 536,00 € de subvention et 2 464,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Trompe l’oeil » de Pradeepan Raveendran
10 000,00 € attribués à Baldanders Films et répartis comme suit : 
 6 920,00 € de subvention et 3 080,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Une Saison en France » de Mahamat-Saleh Haroun
50 000,00 € attribués à Pili Films et répartis comme suit : 
 41 200,00 € de subvention et 8 800,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Vent du Nord » de Walid Mattar
50 000,00 € attribués à Barney Productions et répartis comme suit : 41 200,00 € de subvention et 8 800,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

« Strip » de Frédéric Farrucci
50 000,00 € attribués à Koro Films et répartis comme suit : 
 41 200,00 € de subvention et 8 800,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Pour la distribution :

« Le Gang des Antillais » de Jean-Claude Barny
20 000,00 € attribués à Happiness Distribution ;

« Chouf » de Karim Dridi
20 000,00 € attribués à Pyramide Distribution ;

« Stan » de Magaly Richard-Serrano
20 000,00 € attribués à Version Originale Condor ;

« Les Derniers Parisiens » d’Ekoué Labitey et Mohamed Bourokba
20 000,00 € attribués à Haut et Court Distribution ;

« Le Divan du Monde » de Swen de Pauw
10 000,00 € attribués à Shellac.

La commission Images de la diversité a apporté son soutien à 33 projets, pour un montant total de 721 896,00 € réparti comme suit : 576 696,00 € part subvention et 145 200,00 € TTC part achat de droits non commerciaux.

Parmi les demandes présentées au premier collège (aides à l’écriture et au développement) de la commission Images de la diversité, le collège a émis l’avis d’accorder une aide aux projets suivants :

Pour l’écriture :

Les Débatteurs de Julie Chauvin
10 000,00 € attribués à Julie Chauvin ;

La langue dans la poche de Meryem Delagarde
10 000,00 € attribués à Meryem de Lagarde ;

Mignonnes de Maïmouna Doucouré
20 000,00 € attribués à Maïmouna Doucouré ;

La Danza Del Quijote de Manuel Perrone
20 000,00 € attribués à Manuel Perrone ;

Droit dans les yeux de Marie-Francine Le Jalu
20 000,00 € attribués à Marie-Francine Le Jalu ;

Devant - Contrechamps de la rétention d’Annick Redolfi
20 000,00 € attribués à Annick Redolfi ;

Pour le développement :

Panthéon d’Ange-Régis Hounkpatin
2 000,00 € attribués à TS Productions ;

Les Engagés créé par Sullivan Le Postec
10 000,00 € attribués à Astharte et Compagnie ;

Encore heureux qu’il ait fait beau de Youri Tcherenkov
20 000,00 € attribués à Les Films de l’Arlequin ;

L’Ordre du genre de Régis Sauder
10 000,00 € attribués Docks 66 ;

Les Vitrines de la prostitution de Sonia Delhaye
10 000,00 € attribués Day For Night Productions.

La commission Images de la diversité a apporté son soutien à 11 projets, pour un montant total de 152 000,00 €.

Parmi les demandes présentées au second collège (aides à la production, à la distribution et à l’édition vidéographique) de la commission Images de la diversité, le collège a décidé d’accorder une aide aux œuvres ou projets suivants :

Au titre d'une aide complémentaire à la production :

Quartiers impopulaires (ex. Mirail, mosaïque de confusions) de Cyril Cohen
50 000,00 € attribués à Bellota Films et répartis comme suit :
44 071,00 € de subvention et 5 929,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Vivre avec son œil de Naïs Van Laer
10 000,00 € attribués à Sanosi Productions et répartis comme suit :
5 426,20 € de subvention et 4 573,80 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Paris la blanche de Lidia Terki
20 000,00 € attribués à Day For Night Productions et répartis comme suit : 12 337,00 € de subvention et  7 623,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Bois d’ébène de Moussa Touré
20 000,00 € attribués à Les Films d’ici et répartis comme suit :
12 377,00 € de subvention et 7 623,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Lola Pater de Nadir Moknèche
30 000,00 € attribués à Blue Monday Productions et répartis comme suit :
22 377,00 € de subvention et  7 623,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Farouk, un homme entre deux mondes de Hala Alabdalla
11 800,00 € attribués à Cinématographe Productions et répartis comme suit :
7 395,60 € de subvention et 4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Et toujours nous marcherons de Jonathan Millet
15 000,00 € attribués à Films Grand Huit et répartis comme suit :
12 882,50 € de subvention et 2 117,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Wallaye !  de Berni Goldblat
25 000,00 € attribués à Bathysphère Productions et répartis comme suit :
17 337,00 € de subvention et 7 623,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux;

Jonathan G. de Mathieu Pernot
20 000,00 € attribués à La Traverse et répartis comme suit :
14 071,00 € de subvention et 5 929,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Coupé décalé de Benjamin Géminel
15 000,00 € attribués à Cinéphage ! et répartis comme suit :
9 918,00 € de subvention et 5 082,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Drôles de dames (ex. Au bonheur des dames) de Lucie Boudaud
33 000,00 € attribués à Cinématographe Productions et répartis comme suit :
28 595,60 € de subvention et  4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

La Mélodie de Rachid Hami
50 000,00 € attribués à Mizar Films et répartis comme suit :
40 683,00 € de subvention et  9 317,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

L’Ile des absents de José Vieira
10 000,00 € attribués à Supersonic Films et répartis comme suit :
2 377,00 € de subvention et 7 623,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Achille Hector, Héraclès…furent des adolescents comme les autres d’Hélène Milano
20 000,00 € attribués à YSE Productions et répartis comme suit :
15 595,60 € de subvention et 4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

De la Sakay à la Carapa d’Olivette Taombe
10 000,00 € attribués à Cinématographe Productions et répartis comme suit :
595,60 € de subvention et 4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Bawan de Zouhair Chebbale
10 000,00 € attribués à Les Films du Tambour et répartis comme suit :
7 882,50 € de subvention et 2 117,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

M de Sara Forestier
50 000,00 € attribués à Chi-Fou-Mi Productions et répartis comme suit :
39 836,00 € de subvention et 10 164,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Nous, ouvriers ! (ex. Ouvriers, de 1945 à nos jours) de Claire Feinstein et Gilles Perez
24 000,00 € attribués à 13 Productions et répartis comme suit :
10 786,80 € de subvention et 13 213,20 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Tour de France de Rachid Djaïdani
100 000,00 € attribués à Les Films des Tournelles et répartis comme suit :
91 953,50 € de subvention et  8 046,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Le Ciel attendra de Marie-Castille Mention Schaar
50 000,00 € attribués à Willow Films et répartis comme suit :
41 106,50 € de subvention et 8 893,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Qu’est ma ville devenue ? de Thierry Kubler
25 000,00 € attribués à Agat Films & Cie  répartis comme suit :
20 595,60 € de subvention et 4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Ossana en route pour la joie de Laurine Lestrade
15 000,00 € attribués à Les Films d’Ici et répartis comme suit :
10 595,60 € de subvention et 4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Le Gang des Antillais de Jean-Claude Barny
50 000,00 € attribués à Les Films d’Ici et répartis comme suit :
42 377,00 € de subvention et 7 623,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

L’Ascension d’Olivier Ducray
50 000,00 € attribués à D.A.C.P. et répartis comme suit :
41 530,00 € de subvention et 8 470,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Enfants des Comores, génération alchimiste de Charlotte Penchenier
10 000,00 € attribués à Tita Productions et répartis comme suit : 5 595,60 € de subvention et 4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Malik de Clément Peny et Jonathan Alric
9 600,00 € attribués à Bandits production et Georges Films et répartis comme suit :
8 329,50 € de subvention et 1 270,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Ramdam de Zangro
30 000,00 € attribués à Bien ou Bien Productions et répartis comme suit :
27 797,80 € de subvention et  2 202,20 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Belle Ville (ex. belle Ville) de Jung Wonhee
8 000,00 € attribués à Hippocampe Productions et répartis comme suit :
5 797,80 € de subvention et 2 202,20 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Mère courage, le destin de Nina d’Anne Richard
15 000,00 € attribués à Tournez s’il vous plait et répartis comme suit :
9 494,50 € de subvention et 5 505,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

La Chose publique de de Christine Doridon
10 000,00 € attribués à Y.N Productions et répartis comme suit :
5 595,60 € de subvention et 4 404,40 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Renault 12 de Mohamed El Khatib
21 500,00 € attribués à Les Films d’Ici Méditerranée et répartis comme suit :
13 877,00 € de subvention et  7 623,00 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

Carré n°644 d’Azize Kabouche
15 000,00 € attribués à Association Plaisanterie Privée et répartis comme suit :
12 882,50 € de subvention et  2 117,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux ;

T’es mort dans le film de Grégory Cohen
15 000,00 € attribués à TS Productions et répartis comme suit :
11 188,50 € de subvention et 3 811,50 € TTC d’achat de droits non commerciaux.

Au titre d'une aide complémentaire à la distribution :

Guy Moquet de Demis Herenger
10 000,00 € attribués à Baldanders Films ;

Au titre d'une aide complémentaire à l'édition vidéographique

Max et Lenny de Fred Nicolas
1 000,00 € attribués à Shellac Sud ;

Madame Desbassayns de William Cally
2 000,00 € attribués à Kapali Studios Créations.

La commission Images de la diversité a apporté son soutien à 36 projets, pour un montant total de 860 900 € réparti comme suit : 671 341, 40 € part subvention et 189 558, 60 € TTC part achat de droits non commerciaux.