Bulletin officiel du cinéma et de l’image animée No.44

Sommaire du Bulletin officiel No.44

1. Délibérations du conseil d’administration du CNC
1.3 Autres délibérations

Délibération n° 2017/CA/13 du 6 avril 2017 relative à l’approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Cinémathèque du documentaire » (p.3)
Délibération n° 2017/CA/24 du 21 septembre 2017 relative au rétablissement du fonds d’aide franco-allemand au co-développement de séries audiovisuelles de fiction (p.7)
Délibération n° 2017/CA/33 du 23 novembre 2017 relative aux conditions et aux modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents et collaborateurs occasionnels du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.10)

2. Actes du président du CNC
2.3 Nomination des membres des commissions consultatives

Décision n° 2017/P/74 du 25 octobre 2017 portant nomination à la commission des aides aux industries techniques prévue à l’article 631-51 du règlement général des aides f inancières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.13)
Décision n° 2017/P/75 du 25 octobre 2017 portant nomination à la commission des acquisitions et dépôts (p.14)
Décision n° 2017/P/76 du 30 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission des aides à la musique prévue à l’article 211-158 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.15)

2.5 Listes et actes divers

Décision n° 2017/P/77 du 13 novembre 2017 – Liste des exploitants soumis à engagements de programmation (p.16)

3 Mention de publication au Journal officiel ou dans d’autres bulletins et recueils officiels (p.17)