Aide à l'édition en vidéo physique

DATE DES AUDITIONS DU PROGRAMME VIDEO 2021

ATTENTION : les dates des auditions du programme vidéo 2021 ont été modifiées, voici les nouvelles dates :

JOUR 1/ LUNDI 12 AVRIL 2021
JOUR 2/ MARDI 13 AVRIL 2021
JOUR 3/ JEUDI 15 AVRIL 2021
JOUR 4/  VENDREDI 16 AVRIL 2021

 

MODALITES D’ENVOI DES JUSTIFICATIFS POUR VERSEMENT DES AIDES VIDEO

Compte tenu des nouvelles mesures sanitaires en vigueur depuis le 30/10/20, l’équipe de la vidéo est à nouveau placée en télétravail, et ce jusqu’à nouvel ordre.

Concernant l’envoi des justificatifs pour versement d’aide (unitaire, NUMEV ou PGE), la procédure mise en place an avril 2020 doit à nouveau être suivie :
L’envoi du rendu de justificatifs complet « papier » (au 291 Boulevard Raspail 75675 Paris Cedex 14 à l’attention de Tiphaine PIRLOT-MARION et Piotr SOBKOW) doit donc être doublé par un envoi des justificatifs par mail. Cet envoi par mail doit être fait selon les modalité suivantes :

- Format PDF uniquement et nommé « DATE COMMISSION MOIS/ANNEE_N°PROJET_TITRE_EDITEUR »
- Aux adresses de messagerie suivantes selon le dispositif sélectif concerné : sfs_videophysique_unitaire@cnc.fr, sfs_videophysique_pge@cnc.fr, Numev@cnc.fr.

Nous vous remercions de bien vouloir respecter cette procédure à la fois physique et dématérialisée.

 

INFORMATION JANVIER 2021

L’attribution et le versement des aides du CNC sont désormais subordonnés au respect des obligations de prévention du harcèlement sexuel.
Pour satisfaire à cette obligation, les éditeurs vidéo doivent donc dès maintenant :

- pour l’année 2021 en cours
 : s’inscrire a minima à la formation « Prévenir et agir contre les violences sexistes et sexuelles » proposée par le CNC
- dès le 1er janvier 2022 : avoir suivi la formation mise en place par le CNC, mais aussi justifier des mesures prises dans sa structure en ce sens.

Pour plus d’informations : https://www.cnc.fr/professionnels/actualites/le-cnc-lance-la-formation-prevenir-et-agir-contre-les-violences-sexistes-et-sexuelles_1335346
Pour vous inscrire à cette formation : https://www.weezevent.com/formation-46
Pour toute question liée à la formation et à cette obligation : formation.cnc@cnc.fr

  • Secteur : Court métrage - Vidéo et VàD - Multi-sectoriel
  • Phase d'intervention : Edition
  • Type de soutien : Animation, Fiction, Documentaire, Long métrage, Œuvre audiovisuelle, Programme de courts métrages, Spectacles vivants, Vidéo et VàD
  • Type d'aide : Aide sélective
  • Demandeur : Editeur vidéo

Descriptif

Il existe trois dispositifs distincts d’aide sélective à l’édition vidéo :

Au sein du collège vidéo :

  • L’aide vidéo unitaire : le porteur de projet inscrit en commission le projet d’édition spécifique qu’il souhaite voir soutenu par le CNC ;
     
  • L’aide au programme éditorial vidéo annuel : le porteur de projet soumet tout ou partie des projets d’édition qu’il souhaite commercialiser pendant l’année en cours.

L’articulation des dispositifs d’aide unitaire et d’aide au programme éditorial au sein du collège vidéo 
La structure d’édition vidéo doit, dans un premier temps, présenter ses projets d’édition à l'aide unitaire. Elle peut inscrire un maximum de 6 projets par session et 3 sessions unitaires ont lieu chaque année. La structure peut donc être soutenu sur un maximum de 18 projets d’édition annuellement. Lorsqu’une structure souhaite solliciter l’aide unitaire pour la première fois, elle doit prendre contact avec la chargée de mission afin de l’informer de sa demande.

Une fois son activité devenue suffisamment régulière, la structure peut prétendre à l’aide au programme éditorial. L’activité d’édition doit avoir été lancée depuis deux ans, et la structure doit avoir réalisé et commercialisé un minimum de 10 projets d’édition vidéo durant cette période. Lorsqu’un éditeur répond à ces critères d’éligibilité et souhaite solliciter l’aide au programme, il doit prendre contact avec la chargée de mission afin de l’informer de sa demande.

Au sein du collège NUMEV :

  • L’aide unitaire à la numérisation et à la diffusion des œuvres cinématographiques du patrimoine en vidéo et en VàD (NUMEV) : Aide à l’édition en haute définition d’une œuvre cinématographique déterminée qui dans le cadre d’un même projet fait l’objet d’une demande d’aide sélective à la numérisation et à la diffusion en ligne et sur support physique en HD.

Cette filière commune entre la Direction du Patrimoine Cinématographique et la Direction du numérique, a été mise en place en 2016.
Elle poursuit un triple objectif : 

  • accélérer la numérisation des œuvres et leur mise à disposition du public ;
  • développer l'offre légale dématérialisée en HD et physique sur support BRD, et rendre accessible les œuvres de patrimoine, connues ou oubliées, dans une qualité de visionnage optimale ;
  • assurer aux détenteurs de droits VàD et vidéo physique sur support BRD une aide financière très en amont de la diffusion en haute définition.

Pour le dispositif d’aide à la numérisation et à la diffusion des œuvres cinématographiques du patrimoine en vidéo et en VàD (NUMEV), la demande d’aide à l’édition vidéo physique doit être couplée, pour tout ou partie des œuvres, à une demande d’aide à l’exploitation en vidéo à la demande.
Le projet d’édition vidéo physique doit obligatoirement porté sur le support Blu-Ray Disc.

Un éditeur vidéo peut porter seul, ou avec un ayant-droit et un éditeur de service avec qui il a contracté, un projet NUMEV. Il peut présenter un maximum de 3 projets par session unitaire.

Un descriptif complet des soutiens sélectifs à l'édition en vidéo physique est disponible dans la rubrique téléchargement.
Un descriptif complet du soutien sélectif NUMEV est sur la page dédiée.

FAQ

FAQ : Puis-je avoir une réponse immédiate à ma question ?

Avant de solliciter l’équipe des soutiens sélectifs à l’édition vidéo, il est conseillé de consulter les descriptifs de chaque aide détaillant modalités et procédures, documents téléchargeables suivants :

 

Le descriptif détaillé et le dossier de demande NUMEV, sont disponibles sur cette page dédiée :

FAQ : Où vais-je trouver quoi ? 

Toutes les informations ne sont pas sur cette page vidéo.

J’ai un projet de numérisation et diffusion vidéo/VàD d’une œuvre cinématographique de patrimoine avec une part française :


Je souhaite aussi pouvoir solliciter une demande d’aide VàD en tant que détenteur de droit :


Je me lance dans l’édition vidéo, quelles démarches à effectuer en complément ou non d’une demande d’aide à l’édition vidéo unitaire :


Je suis éditeur et je souhaite demander une dérogation à la chronologie des médias pour une sortie vidéo :


J’ai bénéficié d’une aide à l’édition vidéo unitaire ou programme, puis-je bénéficier de l’allocation directe au court-métrage ?


Afin que mon aide vidéo sur cette œuvre cinématographique puisse être versée je dois procéder à l’inscription de mon contrat d’acquisition des droits au RCA (F7 -Requête d’inscription) :


Afin que mon aide vidéo sur cette œuvre puisse être versée je dois procéder à l’enregistrement ISAN et VISAN :

 


Prochaines Commissions

Agenda des commissions pour l'année 2021

AIDE A L'EDITION
VIDEO PHYSIQUE
ANNEE 2021
Dates limite d'inscription numérique (sur Démarches simplifiées pour l'unitaire / par mail à sfs_videophysique_pge@cnc.fr
pour le programme)
Dates d'envoi des supports physiques (+ dossier papier pour le PGE).  Dates des réunions du collège vidéo
COMMISSION UNITAIRE N°1 VENDREDI 31 DECEMBRE 2020 MARDI 5 JANVIER 2021
LUNDI 11 JANVIER 2021
LUNDI 18 JANVIER 2021
JOUR 1/ JEUDI 25 FEVRIER 2021
JOUR 2/ VENDREDI 26 FEVRIER 2021
COMMISSION PROGRAMME EDITORIAL -
PGE VIDEO 2021
MERCREDI 24 FEVRIER 2021 JOUR 1/ LUNDI 12 AVRIL 2021
JOUR 2/ MARDI 13 AVRIL 2021
JOUR 3/ JEUDI 15 AVRIL 2021
JOUR 4/  VENDREDI 16 AVRIL 2021
COMMISSION UNITAIRE N°2 LUNDI 03 MAI 2021 JEUDI 06 MAI 2021 JOUR 1/ JEUDI 24 JUIN 2021
JOUR 2/ VENDREDI 25 JUIN 2021
COMMISSION UNITAIRE N°3 VENDREDI 10 SEPTEMBRE 2021 MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021 JOUR 1/ JEUDI 4 NOVEMBRE 2021
JOUR 2/ VENDREDI 5 NOVEMBRE 2021

 

Modalités  d'inscription et de dépôt 

attention : Dépôt dématérialisé

Depuis février 2020 : la procédure d’inscription à l’aide à l’édition vidéo unitaire se fait directement en ligne via un formulaire démarches-simplifiées.

  • Le dossier « papier » disparaît.
  • Les pièces demandées en accompagnement du dossier de demande restent inchangées mais doivent être envoyées via le formulaire en ligne.
  • Les critères d’éligibilité demeurent à ce jour inchangés et seule la procédure est modifiée.

Un formulaire vous permet d'envoyer au CNC une demande d’aide unitaire à l’édition vidéo :

 

Les procédures d’inscription pour les dispositifs d’aides sélectives vidéo NUMEV et Programme éditorial (PGE) ne sont pas concernées par cette dématérialisation.

Le dépôt électronique des demandes de soutien au PGE Vidéo Physique doit être effectué à l'adresse suivante : sfs_videophysique_pge@cnc.fr.
Voir les modalités complètes d’inscription et de dépôt au sein du descriptif.

Le dépôt électronique des demandes de soutien pour l’aide unitaire à la numérisation et à la diffusion des œuvres cinématographiques du patrimoine en vidéo et en VàD (NUMEV) doit être effectué à l’adresse suivante : Numev@cnc.fr
Voir les modalités complètes d’inscription et de dépôt au sein du descriptif.




Composition de la commission

Voir les décisions de nomination

Président : M. Alain LE DIBERDER

Vice-Présidente : Mme Julie BERTUCCELLI

Membres titulaires :

  • M. Martin CHARRON
  • Mme Anne CHARVIN
  • Mme Valentine DE BLIGNIERES
  • Mme Charlotte GARSON
  • Mme Sophie MIROUZE
  • M. Hugues PEYSSON
  • Mme Céline POINAS
  • M. Camille POLLAS
  • M. Jacques-François SUZZONI
  • M. Jean-Baptiste THORET

Membres suppléants :

  • Mme Corisande BONNIN
  • M. Zvi David FAJOL
  • Mme Kira KITSAPANIDOU
  • Mme Audrey TAZIERE
    M. Jean-Pierre VASSEUR

Résultats des commissions

Voir les résultats antérieurs

04 décembre 2020


Demandeur Titre du projet MONTANT DE L'AIDE ACCORDEE (€) COMPLEMENT D'AIDE SME ACCORDE (€) COMPLEMENT D'AIDE AD ACCORDE (€)
ALICE EDITIONS
(L'AVANT-SCENE CINEMA)
Des lendemains qui chantent (combo DVD-BRD) 1 000 0 0
ARIZONA FILMS DISTRIBUTION BIXA TRAVESTY (DVD) 3 000 0 0
ARIZONA FILMS DISTRIBUTION OCÉAN (DVD) 4 000 0 0
ARIZONA FILMS DISTRIBUTION PAHOKEE, UNE JEUNESSE AMÉRICAINE (DVD) 4 000 0 0
ARP SEJOUR DANS LES MONTS FUCHUN (DVD/BRD) 5 000 0 0
ARP LA VIE INVISIBLE D'EURIDICE GUSMAO (DVD) 3 000 0 0
ARP COFFRET DEUX VISAGES DU GUATEMALA : LA LLORONA ET IXCANUL (DVD) 6 000 0 0
ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT MATISSE VOYAGEUR, EN QUETE DE LUMIERE (DVD) 1 000 288 0
ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT LA CRAVATE (DVD) 8 000 500 0
BLAQ OUT COFFRET 7 FILMS DE HONG SANGSOO (DVD) 7 000 0 0
BLAQ OUT CANCIÓN SIN NOMBRE (DVD) 2 500 0 0
BLAQ OUT Coffret GEORGE A. ROMERO : Cinéaste visionnaire (coffret BRD) 12 000 0 0
BLAQ OUT Coffret ROBERTO ROSSELLINI - INGRID BERGMAN (DVD) 10 000 0 0
CARLOTTA FILMS COFFRET 5 PINK FILMS (DVD-BRD) 15 000 0 0
CARLOTTA FILMS LA CONDITION DE L'HOMME (BRD) 12 000 0 0
CARLOTTA FILMS CRASH (COMBO DVD-BRD-BRD UHD / BRD / DVD) 20 000 0 0
CARLOTTA FILMS COFFRET LA TRILOGIE DE LA VIE (BRD) 12 000 0 0
CHALET POINTU ANNECY AWARDS 2019 (DVD) 1 500 0 0
CHALET POINTU Annecy Kids 5 (DVD) 1 500 0 0
CITEL CULOTTEES (DVD) 4 500 0 0
COIN DE MIRE CINEMA LE DIABLE ET LES 10 COMMANDEMENTS (combo DVD-BRD) 6 000 500 0
COIN DE MIRE CINEMA MAIGRET TEND UN PIEGE (combo DVD-BRD) 8 000 500 0
COIN DE MIRE CINEMA MAIGRET ET L'AFFAIRE SAINT FIACRE (combo DVD-BRD) 7 000 500 0
COIN DE MIRE CINEMA MAIGRET VOIT ROUGE (combo DVD-BRD) 6 000 500 0
COIN DE MIRE CINEMA MAXIME (combo DVD-BRD) 5 000 500 0
COIN DE MIRE CINEMA LES EVADES (combo DVD-BRD) 5 000 500 0
CONDOR ENTERTAINMENT LETTRE À FRANCO (DVD) 5 000 0 0
DESTINY FILMS LE CHAR ET L'OLIVIER, UNE AUTRE HISTOIRE DE LA PALESTINE (DVD) 6 000 0 0
E.D.DISTRIBUTION El Otro Cristobal (DVD) 4 000 0 0
E.D.DISTRIBUTION Jinpa, un conte tibétain (DVD) 3 500 0 0
ELYSEES EDITION  La Légende de l'épée magique (combo DVD-BRD / DVD)  3 000 0 0
ELYSEES EDITION  Étranges compagnons de lit (combo DVD-BRD / DVD)  2 000 0 0
ELYSEES EDITION  L'Enfer des hommes (combo DVD-BRD / DVD) 3 000 0 0
ELYSEES EDITION  Le Héros d'Iwo-Jima (combo DVD-BRD / DVD) 2 000 0 0
ESC EDITIONS LE JOUR DES MORTS VIVANTS (combo DVD-BRD) 8 000 0 0
EUROZOOM VIOLET EVERGARDEN, ETERNITE ET LA POUPEE DE SOUVENIRS AUTOMATIQUE (combo DVD-BRD / DVD / BRD) 7 000 0 0
EXTRALUCID FILMS RIVER OF GRASS (combo DVD-BRD) 4 800 0 0
EXTRALUCID FILMS VIERGES (combo DVD-BRD) 3 500 0 0
EXTRALUCID FILMS THE HOUSE ON SORORITY ROW (combo DVD-BRD)  3 000 0 0
EXTRALUCID FILMS SEIZURE, LA REINE DU MAL (combo DVD-BRD) 3 500 0 0
EXTRALUCID FILMS DEATH WARMED UP (combo DVD-BRD) 4 500 0 0
FILMS DE FORCE MAJEURE GAME GIRLS (DVD) 5 500 0 0
GAUMONT VIDEO LES VIEUX DE LA VIEILLE (DVD/BD) 2 000 500 0
GAUMONT VIDEO LE CAVE SE REBIFFE (DVD/BD) 3 000 500 0
GAUMONT VIDEO LE GENTLEMAN D'EPSOM (DVD/BD) 3 000 500 0
KARMAFILMS DISTRIBUTION NE PAS NOUS DERANGER, NOUS SOMMES EN SEANCE (DVD) 2 000 0 0
KMBO UN PETIT AIR DE FAMILLE  (DVD) 4 000 0 0
KMBO LE VOYAGE DANS LA LUNE (DVD) 6 000 0 0
KMBO LES PETITS CONTES DE LA NUIT (DVD) 4 000 0 0
KMBO PIROUETTE ET LE SAPIN DE NOËL (DVD) 5 000 0 0
LA RABBIA Nice Girls Don't Stay for Breakfast (combo DVD-BRD) 1 000 0 0
L'ATELIER D'IMAGES MYSTERY MEN (combo DVD-BRD) 4 000 0 0
LES ALCHIMISTES
(ex Doc(k)s 66)
Paroles de bandits (DVD) 1 800 0 0
LES ALCHIMISTES
(ex Doc(k)s 66)
Antigone (DVD) 2 000 500 0
LES FILMS DU PREAU Jacob et les chiens qui parlent (DVD) 1 500 0 0
LES FILMS DU PREAU L'Odyssée de Choum (DVD) 5 000 0 0
NEW STORY UN SOIR EN TOSCANE (DVD) 2 000 0 0
NEW STORY INDIANARA (DVD) 2 000 0 0
NEXT FILM  GUTLAND (DVD) 3 000 0 0
NOUR FILMS LILLIAN (DVD) 2 000 0 0
OUTPLAY FRANKY (DVD) 3 000 0 0
PATHE FILMS MONSIEUR HIRE (combo DVD-BRD) 3 000 50 179
PATHE FILMS LA MARIÉE EST TROP BELLE (combo DVD-BRD) 4 000 293 464
PATHE FILMS PAR UN BEAU MATIN D'ÉTÉ (combo DVD-BRD) 4 000 330 500
PATHE FILMS L'ENFER DES ANGES (combo DVD-BRD) 8 000 293 452
PROGRAM STORE QT8 : Quentin Tarantino en 8 films (DVD) 1 000 0 0
REZO FILMS Des hommes (DVD) 1 500 0 0
RIMINI EDITIONS SPECIALE PREMIERE (DVD/BRD) 6 000 0 0
RIMINI EDITIONS LA GRANDE PAGAILLE (combo DVD-BRD) 5 000 0 0
SIDONIS PRODUCTION  LA POURSUITE IMPITOYABLE (combo DVD-BRD) 7 000 0 0
SIDONIS PRODUCTION  LE FORT DE LA DERNIERE CHANCE (BRD) 1 500 0 0
SIDONIS PRODUCTION  L'HOMME DE L'ARIZONA (BRD) 3 000 0 0
SIDONIS PRODUCTION  LES PIONNIERS DE LA WESTERN UNION (BRD) 3 000 0 0
SIDONIS PRODUCTION  RIO GRANDE (combo DVD-BRD) 6 000 0 0
STUDIOCANAL HOTEL DES AMERIQUES (BRD) 3 500 237 0
STUDIOCANAL LE TROU (BRD+LIVRE) 18 000 0 0
STUDIOCANAL A BOUT DE SOUFFLE (Coffret DVD - BRD - BRD UHD - LIVRE - BO) Coffret 60 ans 18 000 0 0
STUDIOCANAL APRILE (BRD) 2 500 0 0
STUDIOCANAL LA CHAMBRE DU FILS (BRD) 2 000 0 0
STUDIOCANAL JOURNAL INTIME (BRD) 2 000 0 0
TAMASA DISTRIBUTION Les Adolescentes (combo DVD-BRD) 6 000 0 0
TAMASA DISTRIBUTION Guendalina (combo DVD-BRD) 6 000 0 0
TAMASA DISTRIBUTION Il medico della mutua [Le médecin de la mutuelle] (DVD) 4 000 0 0
TAMASA DISTRIBUTION India Song (combo DVD-BRD) 7 000 0 0
THE JOKERS FILMS ADORATION (combo DVD-BRD) 2 500 0 0
THE JOKERS FILMS VIVARIUM (DVD/BRD) 3 000 0 0
THE JOKERS FILMS INUNAKI : LE VILLAGE OUBLIÉ (DVD/BRD) 4 000 0 0
URBAN DISTRIBUTION UN JOUR SI BLANC (DVD) 1 500 0 0
URBAN DISTRIBUTION CHICHINETTE, MA VIE D'ESPIONNE (DVD) 2 000 0 0
WILD BUNCH LA RUMEUR (1961) - William Wyler (combo DVD-BRD) 12 000 0 0

Contacts

Service de la vidéo physique et en ligne
291 boulevard Raspail
75675 Paris Cedex 14 

  • Piotr SOBKOW
  • Assistant aides sélectives vidéo physique
  • Tél. 01 44 34 36 46
  • Piotr.Sobkow@cnc.fr
  • Laetitia FACON
  • Cheffe du service de la vidéo physique et en ligne
  • Tél. 01 44 34 13 24
  • Laetitia.Facon@cnc.fr

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