Aide à l'édition en vidéo physique

Information

Le dossier de demande d’aide au programme éditorial vidéo 2022 est en ligne !
Comme pour le dispositif d’aide unitaire, le dossier est accessible depuis la plateforme démarches.simplifiées. L’équipe vidéo est à votre disposition pour vous accompagner au mieux dans cette dématérialisation de la demande.
> Accéder au formulaire de demande d’aide au programme éditorial vidéo
Clôture des inscriptions pour l’aide au programme éditorial le VENDREDI 04 MARS 2022 !

MODALITES D’ENVOI DES JUSTIFICATIFS POUR VERSEMENT DES AIDES VIDEO

L’envoi des rendus de justificatifs complets « papier » pour les aides (unitaire/PGE/NUMEV) 2020 ou antérieures - au 291 Boulevard Raspail 75675 Paris Cedex 14 à l’attention de Tiphaine PIRLOT-MARION et Piotr SOBKOW  - doit être doublé par un envoi des justificatifs par mail.
En revanche les aides unitaires accordées en 2021 s’inscrivent dans une démarche 100% dématérialisée !
Les rendus de justificatifs unitaires 2021 se font donc uniquement par mail (sauf pour les envois des éditions bien entendu).

L’envoi par mail doit être fait selon les modalité suivantes :

- Format PDF uniquement et nommé « DATE COMMISSION MOIS/ANNEE_N°PROJET_TITRE_EDITEUR »
- Aux adresses de messagerie suivantes selon le dispositif sélectif concerné : sfs_videophysique_unitaire@cnc.fr, sfs_videophysique_pge@cnc.fr, Numev@cnc.fr

Nous vous remercions de bien vouloir respecter cette procédure et de ne pas oublier de nous contacter au préalable concernant les rendus des programmes éditoriaux.

Information

les éditeurs sont invités à contacter Tiphaine Pirlot-Marion pour la tenir informée de la progression de leur programme vidéo 2020 et lui faire part des difficultés rencontrées en raison de la crise sanitaire. Des délais et des remplacements de titres peuvent être accordés (sur demande uniquement) afin d’accompagner la réalisation et la commercialisation des éditions soutenues.

Depuis janvier 2021 : L’attribution et le versement des aides du CNC sont désormais subordonnés au respect des obligations de prévention du harcèlement sexuel. Pour satisfaire à cette obligation, les éditeurs vidéo doivent :

- pour l’année 2021 en cours : s’inscrire a minima à la formation « Prévenir et agir contre les violences sexistes et sexuelles » proposée par le CNC
- dès le 1er janvier 2022 : avoir suivi la formation mise en place par le CNC, mais aussi justifier des mesures prises dans sa structure en ce sens.

La preuve d’inscription à la formation délivrée par le CNC ou le certificat de suivi de la formation doit être joint à chaque dépôt de dossier de demande d’aide !

Pour plus d’informations : /professionnels/actualites/le-cnc-lance-la-formation-prevenir-et-agir-contre-les-violences-sexistes-et-sexuelles_1335346
Pour vous inscrire à cette formation : https://www.weezevent.com/formation-46
Pour toute question liée à la formation et à cette obligation : formation.cnc@cnc.fr

  • Secteur : Court métrage - Vidéo et VàD - Multi-sectoriel
  • Phase d'intervention : Edition
  • Type de soutien : Animation, Fiction, Documentaire, Long métrage, Œuvre audiovisuelle, Programme de courts métrages, Spectacles vivants, Vidéo et VàD
  • Type d'aide : Aide sélective
  • Demandeur : Editeur vidéo

Descriptif

Il existe trois dispositifs distincts d’aide sélective à l’édition vidéo :

Au sein du collège vidéo :

  • L’aide vidéo unitaire : le porteur de projet inscrit en commission le projet d’édition spécifique qu’il souhaite voir soutenu par le CNC ;
     
  • L’aide au programme éditorial vidéo annuel : le porteur de projet soumet tout ou partie des projets d’édition qu’il souhaite commercialiser pendant l’année en cours.

L’articulation des dispositifs d’aide unitaire et d’aide au programme éditorial au sein du collège vidéo

La structure d’édition vidéo doit, dans un premier temps, présenter ses projets d’édition à l'aide unitaire. Elle peut inscrire un maximum de 6 projets par session et 3 sessions unitaires ont lieu chaque année. La structure peut donc être soutenu sur un maximum de 18 projets d’édition annuellement. Lorsqu’une structure souhaite solliciter l’aide unitaire pour la première fois, elle doit prendre contact avec la chargée de mission afin de l’informer de sa demande.

Une fois son activité devenue suffisamment régulière, la structure peut prétendre à l’aide au programme éditorial. L’activité d’édition doit avoir été lancée depuis deux ans, et la structure doit avoir réalisé et commercialisé un minimum de 10 projets d’édition vidéo durant cette période précédant la demande. Lorsqu’un éditeur répond à ces critères d’éligibilité et souhaite solliciter l’aide au programme, il doit prendre contact avec la chargée de mission afin de l’informer de sa demande.

à noter

Si une structure a réalisé et commercialisé 10 éditions sur les trois dernières années précédant la demande d’aide au programme 2022 (2019, 2020 et 2021), elle est priée de prendre contact avec la chargée de mission afin d’obtenir son éligibilité au dispositif à titre exceptionnel au vu de la crise sanitaire liée à la covid-19

Les critères d’attribution des aides à l‘édition vidéo sont les suivants :

  • Intérêt culturel de l'œuvre éditée
  • Qualité éditoriale et technique de l'édition
  • Conditions de diffusion du projet d'édition (stratégie de diffusion)

Pour l’aide au programme éditorial annuel :

  • Cohérence et pertinence de l’ensemble de la ligne éditoriale proposée


Une attention particulière est portée sur l’Accessibilité des éditions aux personnes en situation de handicap
Des compléments d’aide au titre du sous-titrage pour sourds et malentendants et au titre de l’audiodescription peuvent être attribués.

Au sein du collège NUMEV :

L’aide unitaire à la numérisation et à la diffusion des œuvres cinématographiques du patrimoine en vidéo et en VàD (NUMEV) :
Aide à l’édition en haute définition d’une œuvre cinématographique déterminée qui dans le cadre d’un même projet fait l’objet d’une demande d’aide sélective à la numérisation et à la diffusion en ligne et sur support physique en HD.

Cette filière commune entre la Direction du Patrimoine Cinématographique et la Direction du numérique, a été mise en place en 2016.

Elle poursuit un triple objectif : 

  • accélérer la numérisation des œuvres et leur mise à disposition du public ;
  • développer l'offre légale dématérialisée en HD et physique sur support BRD, et rendre accessible les œuvres de patrimoine, connues ou oubliées, dans une qualité de visionnage optimale ;
  • assurer aux détenteurs de droits VàD et vidéo physique sur support BRD une aide financière très en amont de la diffusion en haute définition.

Pour le dispositif d’aide à la numérisation et à la diffusion des œuvres cinématographiques du patrimoine en vidéo et en VàD (NUMEV), la demande d’aide à l’édition vidéo physique doit être couplée, pour tout ou partie des œuvres, à une demande d’aide à l’exploitation en vidéo à la demande.
Le projet d’édition vidéo physique doit obligatoirement porter sur le support Blu-Ray Disc.

Un éditeur vidéo peut porter seul, ou avec un ayant-droit et une plateforme VàD, un projet NUMEV (numérisation / diffusion VàD / édition vidéo). Il peut présenter un maximum de 3 projets par session unitaire.

Un descriptif complet des soutiens sélectifs à l'édition en vidéo physique est disponible dans la rubrique téléchargement.
Un descriptif complet du soutien sélectif NUMEV est sur la page dédiée.

FAQ

FAQ : Puis-je avoir une réponse immédiate à ma question ?

Avant de solliciter l’équipe des soutiens sélectifs à l’édition vidéo, il est conseillé de consulter les descriptifs de chaque aide détaillant modalités et procédures, documents téléchargeables suivants :

 

Le descriptif détaillé et le dossier de demande NUMEV, sont disponibles sur cette page dédiée :

FAQ : Où vais-je trouver quoi ? 

Toutes les informations ne sont pas sur cette page vidéo.

J’ai un projet de numérisation et diffusion vidéo/VàD d’une œuvre cinématographique de patrimoine avec une part française :


Je souhaite aussi pouvoir solliciter une demande d’aide VàD en tant que détenteur de droit :


Je me lance dans l’édition vidéo, quelles démarches à effectuer en complément ou non d’une demande d’aide à l’édition vidéo unitaire :


Je suis éditeur et je souhaite demander une dérogation à la chronologie des médias pour une sortie vidéo :


J’ai bénéficié d’une aide à l’édition vidéo unitaire ou programme, puis-je bénéficier de l’allocation directe au court-métrage ?


Afin que mon aide vidéo sur cette œuvre cinématographique puisse être versée je dois procéder à l’inscription de mon contrat d’acquisition des droits au RCA (F7 -Requête d’inscription) :


Afin que mon aide vidéo sur cette œuvre puisse être versée je dois procéder à l’enregistrement ISAN et VISAN :

 


Prochaines Commissions

Agenda des commissions pour l'année 2022

AIDE A L'EDITION
VIDEO PHYSIQUE
ANNEE 2022
Dates limite d'inscription numérique (sur Démarches simplifiées) Dates d'envoi des supports physiques.  Dates des réunions du collège vidéo
COMMISSION UNITAIRE N°1 VENDREDI 10 DECEMBRE 2021 MERCREDI 15 DECEMBRE 2021 JOUR 1/ JEUDI 10 MARS 2022
JOUR 2/ VENDREDI 11 MARS 2022
COMMISSION PROGRAMME EDITORIAL -
PGE VIDEO 2022
VENDREDI 04 MARS 2022 VENDREDI 04 MARS 2022 JOUR 1/ LUNDI 11 AVRIL 2022
JOUR 2/ MARDI 12 AVRIL 2022

JOUR 3/ JEUDI 14 AVRIL 2022
JOUR 4/  VENDREDI 15 AVRIL 2022
COMMISSION UNITAIRE N°2 VENDREDI 29 AVRIL 2022 MARDI 3 MAI 2022 JOUR 1/ JEUDI 23 JUIN 2022
JOUR 2/ VENDREDI 24 JUIN 2022
COMMISSION UNITAIRE N°3 VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2022 MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022 JOUR 1/ JEUDI 24 NOVEMBRE 2022
JOUR 2/ VENDREDI 25 NOVEMBRE 2022

 

Modalités  d'inscription et de dépôt 

Dépôts dématérialisés

Depuis février 2020 : la procédure d’inscription à l’aide à l’édition vidéo unitaire se fait directement en ligne via un formulaire démarches-simplifiées.

  • Le dossier « papier » disparaît.
  • Les pièces demandées en accompagnement du dossier de demande restent inchangées mais doivent être envoyées via le formulaire en ligne.
  • Les critères d’éligibilité demeurent à ce jour inchangés et seule la procédure est modifiée.

Un formulaire vous permet d'envoyer au CNC une demande d’aide unitaire à l’édition vidéo :



En 2022, la procédure d’inscription au programme éditorial vidéo se dématérialise à son tour et passe sur démarches-simplifiées !

  • Le dossier « papier » disparaît.
  • Les pièces demandées en accompagnement du dossier de demande restent inchangées mais doivent être envoyées via le formulaire en ligne.
  • Les critères d’éligibilité demeurent à ce jour inchangés et seule la procédure est modifiée.

Le programme éditorial devra être accompagné de 2 éditions en 20 exemplaires chacune (NON DÉJÀ ENVOYÉES A L'UNITAIRE). Ces éditions doivent être des éditions récemment sorties et issues du programme présenté/programme antérieur soutenu.
Ces éditions fournies à l’appui du dossier doivent être représentatives du travail éditorial de l’éditeur.

Le dépôt électronique des demandes de soutien pour l’aide unitaire à la numérisation et à la diffusion des œuvres cinématographiques du patrimoine en vidéo et en VàD (NUMEV) doit être effectué à l’adresse suivante : Numev@cnc.fr
Voir les modalités complètes d’inscription et de dépôt au sein du descriptif.




Composition de la commission

Voir les décisions de nomination

Président : M. Alain LE DIBERDER

Vice-Présidente : Mme Julie BERTUCCELLI

Membres titulaires :

  • M. Martin CHARRON
  • Mme Anne CHARVIN
  • Mme Valentine DE BLIGNIERES
  • Mme Charlotte GARSON
  • Mme Sophie MIROUZE
  • M. Hugues PEYSSON
  • Mme Céline POINAS
  • M. Camille POLLAS
  • M. Jacques-François SUZZONI
  • M. Jean-Baptiste THORET

Membres suppléants :

  • Mme Corisande BONNIN
  • M. Zvi David FAJOL
  • Mme Kira KITSAPANIDOU
  • Mme Audrey TAZIERE
    M. Jean-Pierre VASSEUR

Résultats des commissions

Voir les résultats antérieurs

11 mars 2022


Nom du demandeur Titre du projet TOTAL ACCORDE VIDEO Montant accordé ST SME (€) Montant accordé AD (€)
ARIZONA DISTRIBUTION L'INDOMPTABLE FEU DU PRINTEMPS (DVD) 3 000    
ARP FRANCE (DVD/BRD) 2 000 100 500
ARTE FD LE DESSOUS DES CARTES DU MONDE D'AVANT AU MONDE D'APRES (COFFRET 6 DVD) 10 000 1 000  
ARTE FD LA TRAVERSEE (DVD/BRD) 10 000 500 600
BLAQ OUT BONNE MERE (DVD) 3 250    
BLAQ OUT GAGARINE (DVD) 2 300    
BLAQ OUT LES SORCIERES D'AKELARRE (DVD/BRD) 7 000    
CARLOTTA FILMS EL CHUNCHO (DVD/BRD) 4 500    
CARLOTTA FILMS DJANGO (DVD/BRD/COMBO DVD-BRD) 7 000    
CARLOTTA FILMS CHRISTMAS EVIL (DVD/BRD) 4 000    
CARLOTTA FILMS COFFRET LES AVENTURES D'ANTOINE DOISNEL (COFFRET BRD/COFFRET BRD UHD) 25 000    
CONDOR ENTERTAINMENT LAURENT GARNIER : OFF THE RECORD (COMBO DVD-BRD) 10 000    
COURT-JUS PRODUCTION LE REFUGE OUBLIE (DVD) 1 000    
EDITIONS MONTPARNASSE MASSOUD L'HERITAGE (DVD) 2 000    
ELYSEES EDITIONS FEAR AND DESIRE (DVD/COMBO DVD-BRD) 3 000    
ELYSEES EDITIONS LE RICHE ET LE PAUVRE L'INTEGRALE (COFFRET 8 BRD/ COFFRET 9 DVD + LIVRET 96 PAGES) 8 000    
ESC EDITIONS LE MESSAGER (COMBO DVD-BRD/DVD/BRD) 9 000    
EXTRALUCID FILMS LE JOUR DE LA BETE (COMBO BRD/BRD UHD 4K) 10 000    
EXTRALUCID FILMS PERDITA DURANGO (COMBO BRD/BRD UHD 4K) 10 000    
EXTRALUCID FILMS BALADA TRISTE (BRD) 5 000    
EXTRALUCID FILMS MILLA (COMBO DVD/BRD) 3 000    
GAUMONT VIDEO TIH-MINH (DVD/BRD) 2 000    
GAUMONT VIDEO JUDEX (DVD/BRD) 2 000    
HANABI
(ART HOUSE)
COFFRET FUKADA EN 5 FILMS (COFFRET 5 DVD) 12 000    
JHR FILMS NEIGE (COMBO DVD/BRD) 4 000    
JOUR2FETE A L'ABORDAGE (DVD) 5 000 500  
KMBO SUPERNOVA (DVD) 3 000    
KMBO I AM GRETA (DVD) 8 000    
KANARI FILMS A QUI VEUT BIEN L'ENTENDRE (DVD) 2 500    
L'ATELIER D'IMAGES SEXE, MENSONGES ET VIDEO (DVD/BRD/COMBO BRD/BRD UHD 4K) 10 000    
LES FILMS DU PREAU LES RACINES DU MONDE (DVD) 5 000    
LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS LA MENACE (DVD/BRD) 4 000    
LES FILMS DU CAMELIA A BIGGER SPLASH (COMBO DVD/BRD) 5 500    
METROPOLITAN FILM EXPORT COFFRET LELOUCH / BELMONDO 3 FILMS (DVD/BRD) 6 000    
NEW STORY THE LAST HILLBILLY (DVD) 1 500    
NOUR FILMS IL MIO CORPO (DVD) 2 000    
PATHE FILMS LE SANG A LA TETE (COMBO DVD/BRD) 7 000 257 304
PATHE FILMS ECHEC AU PORTEUR (COMBO DVD/BRD) 8 000 257  
POTEMKINE FILMS LA DOUBLE VIE DE VERONIQUE (COMBO BRD/BRD UHD 4K) 4 000    
POTEMKINE FILMS LA TRILOGIE DES TROIS COULEURS (COMBO BRD/BRD UHD 4K) 13 500    
REZO FILMS VERS LA BATAILLE (DVD) 3 000    
REZO FILMS VAURIEN (DVD) 1 000    
RIMINI EDITIONS MONTHY PYTHON'S FLYING CIRCUS SAISONS 1 A 4 (COFFRET 11 DVD / 7 BRD) 10 000    
SHELLAC PLAYING MEN (DVD) 1 000    
SHELLAC EDUARDO WILLIAMS, APPRENTI ARPENTEUR (DVD) 1 500    
SND BATTLE ROYALE 1 et 2 Edition Ultimate (COFFRET BRD/BRD UHD 4K) 10 000    
SONATA FILMS DISTRIBUTION TAKE ME SOMEWHERE NICE (DVD/BRD) 3 500 500  
SONATA FILMS DISTRIBUTION NO HARD FEELINGS (DVD/BRD) 3 000 500  
STUDIOCANAL LES CHEMINS DE HAUTE VILLE (COMBO DVD/BRD) 5 000    
STUDIOCANAL LA VACHE ET LE PRISONNIER (COMBO DVD/BRD) 4 000    
STUDIOCANAL MULHOLLAND DRIVE UHD COLLECTOR (COMBO BRD/BRD UHD 4K)  8 000    
THE JOKERS FILMS IN THE MOOD FOR LOVE (DVD/COMBO BRD/BRD UHD 4K/COFFRET COLLECTOR BRD/BRD UHD 4K) 20 000    
THE JOKERS FILMS BAMBI UNE NOUVELLE FEMME (COMBO DVD/BRD) 6 000    
UNCUT MOVIES IL GATTO DAGLI OCCHI DI GIADA (COMBO DVD/BRD) 4 000    
UNIVERSAL PICTURES VIDEO (FRANCE) SAS CINEMA PARADISO (COMBO BRD/BRD UHD) 2 000    
WAYNA PITCH IRMA (DVD) 1 000    
WAYNA PITCH ONE MORE JUMP (DVD) 1 500    
WILD BUNCH LA LOI DE TEHERAN (DVD/BRD) 5 000    
WILD BUNCH THE FISHER KING (COMBO DVD/BRD) 7 000    
WILD BUNCH NOS PLUS BELLES ANNEES (COMBO DVD/BRD) 7 000    
WILD BUNCH LA RUE CHAUDE (COMBO DVD/BRD) 3 000    
WILD BUNCH OUTRAGES (COFFRET COLLECTOR LIVRE/DVD/BRD) 10 000    
WILD BUNCH ARRIETTY ET LE PETIT MONDE DES CHAPARDEURS (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH SOUVENIRS DE MARNIE (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH LA COLLINE AUX COQUELICOTS (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH LES CONTES DE TERREMER (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH MES VOISINS LES YAMADA (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH POMPOKO (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH NAUSICAÄ DE LA VALLEE DU VENT (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH LE VENT SE LEVE (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH PORCO ROSSO (DVD/BRD) 2 000    
WILD BUNCH SI TU TENDS L'OREILLE (DVD/BRD) 2 000    
REZO FILMS AFTER LOVE (DVD) 2 000    
RIMINI EDITIONS LE PRESIDENT ET MISS WADE (DVD/BRD) 2 500    
PYRAMIDE VIDEO LE GENOUR D'AHED (BRD) 3 000    

Contacts

Service de la vidéo physique et en ligne
291 boulevard Raspail
75675 Paris Cedex 14 

  • Piotr SOBKOW
  • Assistant aides sélectives vidéo physique
  • Tél. 01 44 34 36 46
  • Piotr.Sobkow@cnc.fr
  • Laetitia FACON
  • Cheffe du service de la vidéo physique et en ligne
  • Tél. 01 44 34 13 24
  • Laetitia.Facon@cnc.fr

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